01 avril, 2020
Nouveau : sortie du Passeport pour la Fiscalité Forestière
Après la publication du « Passeport pour la Forêt » (toujours d'actualité), Fransylva 63- les Forestiers Privés du Puy-de-Dôme vient de réaliser un nouveau Passeport qui traite de la « Fiscalité Forestière ». Comme pour la précédente publication, nous avons choisi de rendre ce sujet particulier de la Fiscalité Forestière le plus accessible possible. Ainsi tous les impôts et taxes auxquels sont assujettis les propriétaires forestiers sont abordés de manière simple et concrète.
Au total en une quarantaine de pages illustrées et 5 chapitres, sont traités successivement : la taxe foncière et l'impôt sur le revenu (1ère partie), le droit d'enregistrement en cas de succession ou donation et l'Impôt sur la Fortune Immobilière ( 2ème partie), le régime de la TVA pour les bois et forêts (3ème partie), les impôts liés à la cession à titre onéreux de parcelles de bois et forêts, la CSG/CRDS et la CVO (4ème partie) et enfin, la fiscalité des groupements forestiers (5ème partie).
Pour commander ces Passeports, le premier sur « La Forêt » qui détaille les obligations et droits du propriétaire forestier en 10 questions/réponses et le second sur « La Fiscalité Forestière » ( commande minimum par 500 exemplaires par type de Passeport à 2 euros l'unité) s'adresser à :
Fransylva 63 / Forestiers Privés du Puy-de-Dôme
Maison de la Forêt et du Bois : 10, Allée des Eaux et Forêts
Marmilhat – 63370 LEMPDES
Tél : 04 73 14 83 44 – Mail : [email protected]
Permanence le lundi et le jeudi toute la journée de 9 h à 17 h.
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